-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ASSOMPTION AVIS PUBLIC CONCERNANT LA RECONDUCTION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ EN DISTRICTS ÉLECTORAUX À tous les électeurs de la Ville de Charlemagne : AVIS est, par la p...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC MRC DE L’ASSOMPTION AVIS PUBLIC AVIS DE PROMULGATION S Règleme nt no 1 2-38 8-19-03 et Règlement n o 01-384 -20 -12 AVIS PUBLIC est par la présente donné par le soussigné, directeur général et greffier de l...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC DEMANDE S DE DÉROGATION S MINEURE S AVIS PUBLIC est par la p rés en te donné par le soussigné, directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, que le...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par la p rés en te donné par l e soussigné , directeur général et greffier de la Ville de Charlemagne, qu...
En savoir plus...nisme municipal La Ville deCharlemagne estunorganisme municipalconstituéetrégi envertu de la Loi surlescités etvilles delaProvince deQuébec. Elleestdirigée parun conseil. 2. Principales méthodescomptables Les états financiers consolidéssontdressés c...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche