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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...urgence aux municipalités compensant entière ment la diminution des reven us et l’augmentation des dépenses en matière de transport collectif entraînées par la pandémie , pour l’année 2020 . D’informer l’Autorité régio nal...
En savoir plus...user un préjudice sérieux au demandeur ; * Puisque la prés ente séance se t ient à huis clos, aucune demande d ’information ou de commentaires n ’ont été transmis relativement à cette dérogation mineure . Attendu qu ’après avoir...
En savoir plus...crits dans le docu ment d’appel d’offres. Il appartient donc à chaque soumissionnaire de fournir les informations qu’il juge appropriées pour répondre à chacun des critères fixés. La Ville de Charlemagne ne s'engage à...
En savoir plus...È R ESF O CUS S U R L E S T A RIF ST A RIF IC ATIO N D ES S ER V IC ESLe s p re m ie rs 1 5 0 m 3: 0 ,8 2$ /m 3 Conso m matio n e xc é d ant 1 5 0 m 3: 1 ,0 0 m 3 AD M IN IS T R A TIO NVIE C IT O YEN NEDÉV ELO PPEM EN T TER RIT O RIA L...
En savoir plus...nditions à remplir afin d’obtenir une licence à cette fin. Il a pour objet de déterminer les nuisances en matière animale et d’édicter des règles pou r une sai ne coha bitation avec les animaux, le bien -être de ces...
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