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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...rture de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -09 -161 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Certificat de la tenue d’un registre 2. Demande d...
En savoir plus...ure de la séance formant quorum, l’assemblée est déclarée régulièrement constituée par le président d’assemblée. RÉSOLUTION NUMÉRO 20-09-155 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. Demande d’un P.P.C.M.O.I. Adoption de la résolution concern...
En savoir plus...ance form ant quorum , l’assemblée est décla rée régulièreme nt constituée par le président d ’assemblée . Résolution 20 -09-132 ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 1. GREFFE ET TR ÉSORERIE 1.1 Adoption du procès -verbal d...
En savoir plus...on du Registraire des entreprises du Québec. Organismes et garderies dotés d'un conseil d'administration Copie d’une résolution du conseil d’administration nommant les deux personnes désignées par l’organisme afin de signer un protocole avec...
En savoir plus...ation d’un local destiné à l’usage de l’organisme Fin à la faim, l’érection d’un mur antibruit dans son secteur ainsi que la résolution du problème de débordement de l’eau sur la rue des Érables sont également de belles réussites. Fonctions act...
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