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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...Il peut être également consulté à l’hôtel de ville , au 84 rue du Sacré -Cœur, aux heures habituelles d’ouverture. 6. Ce projet ne contien t aucune disposition propre à un règlement susceptible d’approbation...
En savoir plus...oût total de la facture d'achat payée par la municipalité + 15% frais de gestion (taxables). Certificats d'autorisationOuverture ou changement d'usage d'un établissement de nature commerciale, de services, récréatif ou industriel, à titre d'usa...
En savoir plus...patrimoniaux d’intérêt municipal ». Les travaux d’entretien et de rénovation à l’enveloppement du bâtiment (toiture, ouvertures, revêtement extérieur et mode d’assemblage) doivent permettre de conserver (ou de redonner) à l’immeuble s...
En savoir plus...00 968 100 968 10 103 Autres infrastructures 27 193 488 194 288 493 980 Infrastructures pournouveau développement (ouverture denouvelles rues) Conduites d'eaupotable 28 Usines detraitement del'eau potable 29 Usines etbassins d'épuratio...
En savoir plus...Galerie — Plate -forme disposée en saillie d’un bâtiment, communiquant avec une pièce par une ouverture (porte ou fenêtre). La galerie doit être entourée d’un garde -corps, et elle peut être recouverte d...
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