-
Vie démocratique
Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...exceptionnellement à huis clos , dû à la pandémie mondiale du coronavi rus qui sévit actuellement (COVID -19) RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -06-085 Adoption de l ’ordre du jour Proposé par : Claudia D ’Asti Appuyé par : P...
En savoir plus...except ionnellement à huis clos , dû à la pandémie mondiale du corona virus qui sévit actuellement (COVID -19) RÉSOLUTION NUMÉRO 20 -08-122 Adoption de l ’ordre du jour Pro po sé par : Cla udia D ’Asti Appuyé par :...
En savoir plus...mpte tenu des mesures liées à la protection de la santé publique, le conseil municipal a ordonné par la résolution 20 -07 -118 qu’une personne intéressée p eut transmettre ses commentair es lors d ’une période de c...
En savoir plus...qu’en vertu du premier alinéa de l’article 477.1 de la Loi sur les cités et villes, un règlement ou une résolution du conseil qui autorise une dépense n’a d’effet que si, conformément au règlement adopté en vertu d...
En savoir plus...emande en leur nom. c) Conditi on d'exercice du droit de signer une demande par une personne morale: désign ée par résolution parmi ses membres, administrateurs ou employés, la personne qui, le 3 août 2021 , est majeure, de citoyennet...
En savoir plusAccueil Résultats de recherche