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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
Budget2023 TITRE DE PAGELe budget 2023 de la Ville de Charlemagne est déposé pour adoption le 19 décembre 2022, à l’occasion d’une séance extraordinaire, tel que prévu par la Loi. «Charlemagne maintient lecap et poursuit sur sa lancéede moderni...
En savoir plus...règlement numéro 03 -191 -01, adopté le 5 février 2001; Considérant que le conseil de la Ville de Charlemagne a décidé d'actualiser la réglementation relative au trait ement des élus municipaux; Considérant qu'un...
En savoir plus...eudi 7h00 à 12h00 - 13h00 à 16h30 et vendredi 7h00 à 12h30 Réparation ou remplacement de la vanne d'arrêt extérieur endommagé, autre qu'un bris d'usure (bonhomme à eau) Coût total de la facture d'achat payée par la municipalité + 15% frais de...
En savoir plus...ue le règlement de zonage numéro 05 -384 -15 est entré en vigueur le 27 août 2015 ; Considérant que la Ville de Charlemagne est assujettie aux dispositions de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Consi dérant q...
En savoir plus...RÈGLEMENT NUMÉRO 03 -372 -18 CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE CHARLEMAGNE CONSIDÉRANT que la Loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (L.R.Q., c. E-15...
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