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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
AVIS PUBLIC RÉSOLUTION DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE DÉVELOPPEMENT INSULAIRE (ÎLES RONDE ET BO UCHARD) AVIS PUBLIC est donné par la soussignée, Nathalie Deslongchamps, directri ce et greffière - trésori ère adjoint...
En savoir plus...BEC AVIS PUBLIC AVIS DE PROMULGATION Règlement numéro 09-369 -22 -01 et R èglement numéro 09 -419 -22 AVIS PUBLIC est par la présente donné par l a soussigné e, directrice administrative et greffièr e de la Vil l...
En savoir plus...la demande doit également être conforme aux autres dispositions des règlements d’urbanisme. 13 23. Avis public. Le requé rant doit assurer le paiement total des coûts pour l’affichage et la publication des...
En savoir plus...pub lié l’avis ci-des sus conform ément au règlement numéro 11 -407 -19 déterminant les modalités de publication des avis publics de la municipalité, adopté le 3 décembre 20 19 , sur le site internet d e la Ville de Ch arlemagne l...
En savoir plusPROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC est par la p rés en te donné par l a soussigné e, direct rice général e et greffi ère de la Ville de Charlemagne,...
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