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Vie démocratique
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84, rue du Sacré-Cœur
Charlemagne (Québec)  J5Z 1W8
...ls ou, d’une manière abusive, ceux de toute autre personne. 6.3.2 Il est interdit à tout membre de se prévalo ir de sa fonction pour influencer ou tenter d’influencer la décision d’une autre personne de façon à...
En savoir plus...numéro 05 -388 -15; CONSIDÉRANT QU E ce projet a été étudié et analysé en fonct ion des objectifs et des critères d’évaluation du règlement sur les plans d’implantati on et d’intégration architecturale, lors de la réunion tenue le 9 septe...
En savoir plus...urons du Québec procédait, de façon virtuelle, au 15 e dévoilement de la classification horticole des municipalités évaluées en 2020. C’est avec une grande fierté que la Ville de Charlemagne a su conserver ses 4 fleurons et ce, grâce aux...
En savoir plus...et « Quatre à six logements isolés »; ATTENDU QUE cette demande a été étudiée et analysée en fonction des critères d’évaluation du règlement sur les PPCMOI numéro 05-389-15, lors de la réunion du Comité consultatif d’urbanisme (CCU), tenue...
En savoir plus...) numéro 05 -388 -15 ; Attendu que ce projet a été étudié et analysé en fo nction des objectifs et des critè res d’évaluation du règlement sur les plans d’implanta tion et d’intégratio n archit ecturale , lors de la réunion tenue l e...
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